Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Centre d'Economie Rurale et de Gestion d'Ille et Vilaine
/
CERACTIVPAIE LA GESTION EN DIRECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERACTIVPAIE LA GESTION EN DIRECT
Centre d'Economie Rurale et de Gestion d'Ille et Vilaine Association Loi 1901 CS 26544

Numéro de dépôt :
3439927
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/07/2016
CERACTIVPAIE LA GESTION EN DIRECT de Centre d\'Economie Rurale et de Gestion d\'Ille et Vilaine

Présentation de la marque CERACTIVPAIE LA GESTION EN DIRECT

Déposée le 11 juillet 2006 par l'association loi 1901 Centre d'Economie Rurale et de Gestion d'Ille et Vilaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CERACTIVPAIE LA GESTION EN DIRECT »

Le déposant est l'association loi 1901 Centre d'Economie Rurale et de Gestion d'Ille et Vilaine domicilié(e) Zone Atalante Champeaux, 5 route de Vezin,35065 RENNES Cedex - 35065 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUESSEL DU BOURG CRESSARD ERMENEUX LAMON LE GOFF CS 40824 domicilié(e) 1 c allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES Cedex 3 - 35108 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERACTIVPAIE LA GESTION EN DIRECT est expirée depuis le 11 juillet 2016.

Centre d'Economie Rurale et de Gestion d'Ille et Vilaine a également déposé les autres marques suivantes : CERactiv LA GESTION EN DIRECT


Centre d'Economie Rurale et de Gestion d'Ille et Vilaine Association Loi 1901 CS 26544 - Zone Atalante Champeaux, 5 route de Vezin,35065 RENNES Cedex - 35065 - France


SCP BOUESSEL DU BOURG CRESSARD ERMENEUX LAMON LE GOFF CS 40824 - 1 c allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES Cedex 3 - 35108 - France


Inscription le 16 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477225 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Gestion et préparation des bulletins et feuilles de paie et déclarations sociales afférentes. Transfert d'écritures comptables de la paie. Consultation pour la direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel et des ressources humaines. Aide à la direction des affaires. Aide à la tenue de la comptabilité. Aide à la gestion de la paie.